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Marques déposées par la société CLOS DU JONCUAS
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BELLE DU JONCUAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DU JONCUAS
CLOS DU JONCUAS, EARL

Numéro de dépôt :
3988301
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2023
BELLE DU JONCUAS de CLOS DU JONCUAS

Présentation de la marque BELLE DU JONCUAS

Déposée le 6 mars 2013 par la société CLOS DU JONCUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELLE DU JONCUAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société CLOS DU JONCUAS domicilié(e) Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 958 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany domicilié(e) Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France.

La marque BELLE DU JONCUAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DU JONCUAS est expirée depuis le 6 mars 2023.

CLOS DU JONCUAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FONT DE PAPIER , LUNA VINEA , CLOS DU JONCUAS , LE DIVIN DE LA GARANCIERE , DOMAINE LA GARANCIERE , DOMAINE “ LES CARBONNIERES ” , LA CLOSERIE DU JONCUAS La Closerie Du Joncuas La Closerie du Joncuas , VIGNOBLE SAINT-FREDERIC


CLOS DU JONCUAS, EARL - Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 351958806


CLOS DU JONCUAS, Mme CHASTAN Dany - Clos du Joncuas - 84190 - GIGONDAS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.